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L3 Droit · S5 (droit commun) et S6 (droit spécial)
Droit des sociétés
Ce qu'est une société, comment elle naît, qui la dirige, ce que peuvent les associés, puis les grandes formes.
- La société : contrat et institution, sources, classifications FicheSujets
- Le contrat de société : associés, apports FicheSujets
- La participation aux résultats, l'affectio societatis, les nullités À venir
- La personnalité morale : immatriculation, société en formation, attributs À venir
- Les dirigeants : désignation, pouvoirs, révocation À venir
- La responsabilité des dirigeants À venir
- Les associés : droits politiques et financiers, abus de majorité et de minorité À venir
- La dissolution et la liquidation ; les sociétés sans personnalité morale À venir
- La société à responsabilité limitée Selon la faculté À venir
- La société anonyme Selon la faculté À venir
- La société par actions simplifiée Selon la faculté À venir
- La société civile et la société en nom collectif Selon la faculté À venir
Les autres matières de L3 Droit
- Droit du travail14 chapitres
- Procédure civile (droit judiciaire privé)10 chapitres
- Droit des libertés fondamentales11 chapitres
- Droit matériel de l'Union européenne8 chapitres
- Droit international public8 chapitres
- Régime général de l'obligation9 chapitres
- Droit administratif des biens8 chapitres
- Droit fiscal7 chapitres
- Contentieux administratif7 chapitres
- Contrats spéciaux8 chapitres
- Procédure pénale10 chapitres
- Droit des biens6 chapitres