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L3 Droit · L1, L2 ou L3 selon la faculté
Droit des biens
Les biens, la propriété, la possession et les droits réels.
- Le patrimoine et la classification des biens : meubles et immeubles Selon la faculté À venir
- La propriété : caractères, attributs, limites Selon la faculté À venir
- L'acquisition de la propriété : accession, possession, prescription acquisitive Selon la faculté À venir
- La possession et sa protection Selon la faculté À venir
- Les démembrements : usufruit, servitudes Selon la faculté À venir
- La propriété collective : indivision, copropriété, mitoyenneté Selon la faculté À venir
Les autres matières de L3 Droit
- Droit des sociétés12 chapitres, 2 en ligne
- Droit du travail14 chapitres
- Procédure civile (droit judiciaire privé)10 chapitres
- Droit des libertés fondamentales11 chapitres
- Droit matériel de l'Union européenne8 chapitres
- Droit international public8 chapitres
- Régime général de l'obligation9 chapitres
- Droit administratif des biens8 chapitres
- Droit fiscal7 chapitres
- Contentieux administratif7 chapitres
- Contrats spéciaux8 chapitres
- Procédure pénale10 chapitres