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L3 Droit · S5 ou S6
Droit fiscal
Ce qu'est l'impôt, puis les grands impôts : revenu, bénéfices, valeur ajoutée.
- L'impôt : notion, classifications, sources, grands principes Selon la faculté À venir
- L'impôt sur le revenu : personnes imposables, foyer fiscal, catégories de revenus Selon la faculté À venir
- L'impôt sur le revenu : calcul, quotient familial, barème Selon la faculté À venir
- L'imposition des bénéfices des entreprises : bénéfices industriels et commerciaux, impôt sur les sociétés Selon la faculté À venir
- La taxe sur la valeur ajoutée Selon la faculté À venir
- La fiscalité du patrimoine Selon la faculté À venir
- Le contrôle fiscal et le contentieux fiscal Selon la faculté À venir
Les autres matières de L3 Droit
- Droit des sociétés12 chapitres, 2 en ligne
- Droit du travail14 chapitres
- Procédure civile (droit judiciaire privé)10 chapitres
- Droit des libertés fondamentales11 chapitres
- Droit matériel de l'Union européenne8 chapitres
- Droit international public8 chapitres
- Régime général de l'obligation9 chapitres
- Droit administratif des biens8 chapitres
- Contentieux administratif7 chapitres
- Contrats spéciaux8 chapitres
- Procédure pénale10 chapitres
- Droit des biens6 chapitres