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L1 Droit · S1 ou S2
Droit civil : les personnes et la famille
La personne (naissance, identité, capacité) puis la famille (couple, filiation, autorité parentale).
- La personnalité juridique : début et fin FicheSujets
- L'identification de la personne FicheSujets
- Les droits de la personnalité FicheSujets
- Le mineur FicheSujets
- Les majeurs protégés : sauvegarde de justice, curatelle, tutelle, habilitation familiale À venir
- Les personnes morales (parfois en introduction au droit) Selon la faculté À venir
- Le couple : mariage (conditions, effets) À venir
- PACS et concubinage ; la rupture du couple et le divorce ; le divorce est parfois renvoyé en L2 À venir
- La filiation : établissement et contestation, filiation adoptive, assistance médicale à la procréation À venir
- L'autorité parentale À venir